Mentions légales Cap sur soi
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Cap sur soi l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom du site : Cap sur soi
Responsable de la publication : Emmanuel BRIZOU
Statut juridique : SASU
Dénomination sociale : Cap sur soi
Adresse du siège social : 14 rue de la corderie 22120 Quessoy
Adresse e-mail : Contact@capsursoi.fr
Téléphone :
Numéro SIRET / SIREN :
Code APE / NAF :
2. Hébergement du site
Le site Cap sur soi est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : {{Nom de l’hébergeur}}
Raison sociale : {{Raison sociale de l’hébergeur}}
Adresse : {{Adresse de l’hébergeur}}
Téléphone : {{Téléphone de l’hébergeur}}
Site web : {{Site internet de l’hébergeur}}
3. Activité du site
Le site Cap sur soi propose :
des formations en ligne,
des contenus numériques (PDF, audio, vidéos),
des programmes de développement personnel et de bien-être,
des informations pédagogiques liées aux neurosciences et à l’accompagnement humain.
Les services proposés sont accessibles à distance, sans déplacement physique requis, sauf mention contraire.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Cap sur soi (textes, images, graphismes, logos, vidéos, supports pédagogiques, documents téléchargeables, structure générale du site) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
5. Responsabilité
Les informations fournies sur le site Cap sur soi sont données à titre informatif et pédagogique.
Malgré tout le soin apporté à la rédaction des contenus, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une mauvaise interprétation des informations diffusées.
Les formations, contenus et accompagnements proposés ne constituent en aucun cas un acte médical, paramédical ou psychothérapeutique. Ils ne se substituent pas à un diagnostic, un traitement ou un suivi médical réalisé par un professionnel de santé qualifié.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus proposés sur le site.
6. Liens hypertextes
Le site Cap sur soi peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services qu’ils proposent.
7. Données personnelles
La gestion des données personnelles est régie par la Politique de confidentialité du site Cap sur soi, accessible depuis le site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de ses données.
8. Cookies
Le site Cap sur soi utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales du site Cap sur soi, vous pouvez contacter :
contact@capsursoi.fr
Dernière mise à jour : 05/06/2026